ProfilCulture-Formation : Recherche - Droits d’auteur et contrats

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Cagec : Contrats de droits d'auteur, droits voisins, droit à l'image

Actualité

...juin 2025Quels sont les réflexes juridiques à acquérir quant aux questions de droits d’auteur ?Ce qui est protégé par le......droit d’auteurLes conditions d’accès à la protection par le droit d’auteurLes droits accordés par le droit d’auteurLes......notion de droit d’auteur, de droits voisins ou de vie privée ? Cagec : Contrats de droits d'auteur, droits voisins,... … Lire la suite

Protéger une oeuvre musicale : droits d’auteur·rice, droits voisins et contrats du spectacle

Formation

...- Définir le droit d’auteur et les droits voisins : conditions de la protection, contenu des droits. - Identifier les......étapes de facturation des droits de l’auteur, sa protection sociale, sa fiscalité. - Réaliser les contrats......collective, les conventions internationales et le système du copyright. - Connaître Les contrats liés à la création et à......de la formation. - Vue d’ensemble du droit d’auteur et droits voisins et des notions de gestions individuelle et... … Lire la suite

Les contrats de droits d'auteurs, droits voisins, droit à l'image

Formation

...Quels sont les réflexes juridiques à acquérir quant aux questions de droits d’auteur ? - Ce qui est protégé par le......droit d’auteur - Les conditions d’accès à la protection par le droit d’auteur - Les droits accordés par le droit... … Lire la suite

movieLIBRARY - gestion des droits audiovisuels

Formation

...périmètre de fonctionnalités recouvrant le traitement de la chaine complète des droits audiovisuels. Chaque étape et......ACQUISITIONS Gestion de la durée des droits détenus par mode d'exploitation, territoires et version linguistiques......photos, films, documents sonores, PDF, sites web… Liens avec les mandats (droits détenus), les contrats (ayants droit)......cessions et les encaissements Gestion des relances automatisée. GESTION DES CONTRATS/REVERSEMENTS Gestion de tous... … Lire la suite

L’embauche et les droits des intermittents

Formation

...Vous faites les contrats des intermittents ou vous préparez leurs paies Vous souhaitez être rassuré sur votre pratique......spécificités de l’embauche et des droits des intermittents. - Comprendre les règles d’embauche des intermittents, la......en mesure d’établir les contrats de travail, d’identifier tous les documents et de connaître ce régime spécifique -......Connaître les conditions d’ouverture aux droits : annexes 8 et 10, droit Congés Spectacles, à la formation continue…... … Lire la suite

GHS - Embauche et droits des intermittents : des sessions supplémentaires en 2023

Actualité

...le point sur les différents types de rémunérations, Etre en mesure d’établir les contrats de travail, d’identifier tous......les documents et de connaître ce régime spécifique, Connaître les conditions d’ouverture aux droits : annexes 8 et 10,......25 25 Mail : formation@ghs.fr GHS - Embauche et droits des intermittents : des sessions supplémentaires en 2023... … Lire la suite

GHS - Formation : réservez les dernières places de décembre (produire un spectacle, droits des intermittents, actualité sociale, etc.)

Actualité

...aux contrats les 7 et 8 décembre Faire un budget prévisionnel dans le secteur culturel du 12 au 14 décembre (3 matinées)......L'embauche et les droits des intermittents les 14 et 15 décembre L'actualité sociale le 21 décembre Le calcul de la......dernières places de décembre (produire un spectacle, droits des intermittents, actualité sociale, etc.) budget... … Lire la suite

GHS - Embauche et droits des intermittents : une formation désormais proposée en présentiel

Actualité

...droits des intermittents" est désormais proposée en présentiel, dans nos locaux, à Paris. Les prochaines dates en......d’établir les contrats de travail, d’identifier tous les documents et de connaître ce régime spécifique, Connaître les......conditions d’ouverture aux droits : annexes 8 et 10, droit Congés Spectacles, à la formation continue. Pour en savoir... … Lire la suite

GHS - gestion des permanents, droits des intermittents, etc. : réservez les dernières places de décembre

Actualité

...et les droits des intermittents les 9 et 10 décembreL'objectif de cette formation est de :- Comprendre les règles......différents types de rémunérations- Etre en mesure d’établir les contrats de travail, d’identifier tous les documents......et de connaître ce régime spécifique- Connaître les conditions d’ouverture aux droits : annexes 8 et 10, droit Congés... … Lire la suite

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