Circulation des biens culturels : obligations et formalités douanières

Coordonnées de la formation

Adresse : Paris-République

Contact : CIPAC / Formation

Téléphone : 01 44 79 10 85

E-mail : formation@cipac.net

Coordonnées formation continue

Lieu de la Formation

Paris 10e

Date(s) de début de la formation / des sessions

12, 13 mars 2020

Durée

2 jours

Coût de la Formation

620 euros coût net

Objectif pédagogique

À l’issue de cette formation, le stagiaire sera en mesure de :
> Maîtriser la réglementation en matière de circulation des biens culturels.
> Identifier les formalités douanières afférentes aux différentes situation de circulation des biens culturels.
> Evaluer et maîtriser les aspects techniques et logistiques liés à la circulation des biens culturels.

Programme / Contenu de la Formation :

La circulation des biens culturels est soumise à une réglementation et à des obligations douanières spécifiques. Sa maitrise requiert des compétences à la fois administratives, juridiques et techniques. Cette formation permettra d’étudier les aspects réglementaires et logistiques inhérents à l’importation et à l’exportation des œuvres d’art, aux modes de transport, aux types d’emballages. Elle abordera également le rôle du transporteur et les principes fondamentaux du convoiement.
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